Déposée le 12 février 1993 par BERBERIAN Vartan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VMS PLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est BERBERIAN Vartan, domicilié(e) 16, rue Michel le Comte, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.
La marque VMS PLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERBERIAN Vartan - 16, rue Michel le Comte, 75003 PARIS - France
Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280730 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 18 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165354 - Publication au BOPI 1993-11-18
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Instruments de mesure; appareils électriques de mesure; appareils pour la mesure des distances; compteurs manuels.Canne-siège.Tabourets; chaises pliantes.Vêtements et chaussures, notamment des vêtements et chaussures de sport; chapeaux, casquettes.Jeux, jouets; compteurs pour jeux; boules de pétanque; étuis pour boules de pétanque; tout article de gynmastique et de sport non compris dans d'autres classes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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